CGV

Version en vigueur au 26 juin 2026

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Préambule

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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes de produits et des prestations de services proposées par Telomere Project SARL, via son site internet www.telomere-project.com, ses devis, conventions, contrats ou tout autre support commercial.

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Elles définissent les droits et obligations de Telomere Project SARL et de toute personne physique ou morale procédant à un achat de produit ou à la réservation d'une prestation, ci-après dénommée « le Client ».

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

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Article 1 – Identification de la société

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Raison sociale : Telomere Project SARL

Capital social : 1 000 €

Siège social :
14 rue des Crézieux
44850 Mouzeil
France

Téléphone : 06 26 67 49 69

Adresse électronique : clotilde.naturo@gmail.com

Site internet : https://www.telomere-project.com

SIREN : 942 292 855 RCS Nantes

TVA intracommunautaire :  FR11942292855

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Article 2 – Objet

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Telomere Project SARL exerce des activités de prestations de services, de formation professionnelle et de vente de produits dans les domaines du bien-être, de la nature, du développement personnel et de la transmission des connaissances.

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles sont commercialisés les produits et prestations proposés par la société.

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Article 3 – Produits et prestations proposés

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Les activités de Telomere Project SARL comprennent notamment :

Prestations de services

• rédaction web et copywriting ;

• création de contenus pédagogiques ;

• conception de supports de formation ;

• animation de formations professionnelles ;

• animation de conférences, webinaires et podcasts ;

• accompagnements individuels ou collectifs ;

• sorties, ateliers et formations de sylvothérapie ;

• toute autre prestation présentée sur le site internet.

 

Produits numériques

La boutique peut notamment proposer :

• affiches numériques téléchargeables ;

• carnets numériques ;

• livres numériques ;

• contenus pédagogiques ;

• ressources téléchargeables ;

• toute autre création numérique.

Les produits numériques sont fournis exclusivement sous format électronique.

 

Produits physiques

La boutique peut également proposer des créations physiques telles que :

• vêtements imprimés à la demande ;

• affiches imprimées ;

• puzzles ;

• objets décoratifs ;

• papeterie ;

• cadeaux ;

• ou toute autre création commercialisée sur le site.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont précisées sur sa fiche descriptive.

Les photographies présentées sur le site sont fournies à titre illustratif. De légères différences de couleurs ou de rendu peuvent exister selon les écrans, les procédés d'impression ou les matériaux utilisés.

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Article 4 – Commandes

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Les commandes peuvent être réalisées :

• directement sur le site internet ;

• par devis accepté ;

• par convention de formation ;

• par contrat signé ;

• ou par tout autre moyen accepté par Telomere Project SARL.

Toute commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Le Client déclare être majeur ou disposer de la capacité juridique lui permettant de contracter.

Telomere Project SARL se réserve le droit de refuser toute commande présentant un caractère abusif, frauduleux ou contraire à la législation en vigueur.

Les informations communiquées par le Client lors de la commande doivent être exactes et complètes. Telomere Project SARL ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant d'informations erronées ou incomplètes fournies par le Client.

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Article 5 – Prix

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Les prix sont indiqués en euros (€).

Sauf indication contraire, ils sont exprimés toutes taxes comprises (TTC) et tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la validation de la commande.

Telomere Project SARL se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, les commandes déjà validées restent facturées au tarif en vigueur lors de leur confirmation.

Les éventuels frais de livraison applicables sont précisés avant la validation définitive de la commande.

Lorsque la livraison est indiquée comme offerte, son coût est inclus dans le prix affiché du produit.

Pour les produits imprimés à la demande, les prix comprennent uniquement les éléments indiqués sur la fiche produit.

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Article 6 – Modalités de paiement

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Le règlement des commandes peut être effectué par les moyens de paiement proposés sur le site internet ou précisés sur le devis.

Le paiement est exigible immédiatement pour toute commande passée sur la boutique en ligne, sauf disposition particulière.

Pour les prestations de services, les modalités de règlement sont celles précisées sur le devis, la convention ou le contrat signé.

Sauf accord particulier, les prestations font l'objet :

• d'un acompte de 30 % à la commande ;

• du règlement du solde selon les modalités prévues au devis ou sur la facture.

Tout retard de paiement entraînera de plein droit l'application des pénalités prévues par le Code de commerce ainsi que de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement applicable aux clients professionnels.

Les sommes versées demeurent acquises à Telomere Project SARL jusqu'au paiement complet des prestations ou produits commandés.

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Article 7 – Livraison

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7.1 Produits numériques

Les produits numériques sont mis à disposition du Client après validation du paiement.

Le téléchargement s'effectue directement depuis le site ou via le lien communiqué lors de la confirmation de commande.

Le Client est responsable de la conservation des fichiers téléchargés. Il lui appartient de vérifier la compatibilité des fichiers avec son matériel informatique avant tout achat.

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7.2 Produits physiques

Les produits physiques sont expédiés à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande.

Les délais de fabrication et de livraison sont indiqués à titre indicatif sur le site internet ou sur la fiche produit.

Les produits étant, pour certains, fabriqués ou imprimés à la demande, un délai supplémentaire de préparation peut être nécessaire avant leur expédition.

Telomere Project SARL ne saurait être tenue responsable d'un retard imputable au transporteur, à un cas de force majeure ou à toute circonstance indépendante de sa volonté.

Le Client est tenu de vérifier l'exactitude de son adresse de livraison. En cas d'erreur de saisie entraînant un échec de livraison, les frais de réexpédition pourront être facturés.

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7.3 Réception de la commande

Le Client est invité à vérifier l'état apparent du colis lors de sa réception.

Toute anomalie (colis détérioré, produit manquant ou endommagé) devra être signalée dans les meilleurs délais afin de permettre le traitement de la réclamation.

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Article 8 – Droit de rétractation

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Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client consommateur bénéficie d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits physiques pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision.

Le Client devra notifier sa décision par écrit avant de retourner le produit.

Le remboursement interviendra dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la récupération des produits ou de la réception d'une preuve de leur expédition.

Le remboursement sera effectué selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord contraire entre les parties.

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Exception applicable aux produits numériques

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Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques fournis sur un support immatériel lorsque leur exécution a commencé avec l'accord préalable exprès du Client et son renoncement exprès à son droit de rétractation.

Les produits numériques téléchargés ou rendus immédiatement accessibles après paiement ne peuvent donc être ni retournés, ni échangés ni remboursés.

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Article 9 – Retours et remboursements

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9.1 Produits physiques

Les produits retournés devront être :

• non portés ;

• non lavés ;

• non détériorés ;

• retournés dans leur état d'origine.

Les frais de retour sont intégralement à la charge du Client.

Tout produit retourné incomplet, utilisé, endommagé ou impropre à la revente pourra être refusé.

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9.2 Produit défectueux ou erreur de préparation

Si le Client reçoit un produit présentant un défaut de fabrication ou ne correspondant pas à sa commande, il est invité à contacter Telomere Project SARL dans un délai de quatorze (14) jours suivant la réception.

La demande devra être accompagnée de photographies permettant de constater le défaut.

Après vérification, Telomere Project SARL procédera, selon la situation, au remplacement ou au remboursement du produit concerné, sans frais supplémentaires pour le Client.

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9.3 Produits numériques

Les produits numériques ne peuvent donner lieu à un remboursement après leur téléchargement.

En cas de difficulté technique, de lien de téléchargement défectueux ou de fichier corrompu, Telomere Project SARL s'engage à fournir une solution permettant au Client d'accéder au produit acheté.

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Article 10 – Garanties légales

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Les produits physiques vendus par Telomere Project SARL bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la consommation et le Code civil, notamment :

• la garantie légale de conformité ;

• la garantie contre les vices cachés.

Ces garanties s'appliquent conformément aux dispositions légales en vigueur.

Elles ne couvrent pas les dommages résultant :

• d'une mauvaise utilisation ;

• d'un défaut d'entretien ;

• d'une usure normale ;

• d'un accident ;

• d'une modification du produit par le Client ou un tiers.

Les produits numériques sont fournis en l'état. Il appartient au Client de vérifier la compatibilité de son matériel informatique avant l'achat.

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Article 11 – Prestations de services

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Les prestations proposées par Telomere Project SARL sont réalisées dans le cadre d'une obligation de moyens.

Telomere Project SARL met tout en œuvre pour fournir des prestations de qualité conformes aux attentes du Client, sans pouvoir garantir un résultat déterminé.

Les délais de réalisation communiqués sont donnés à titre indicatif. Ils peuvent être adaptés en fonction de la complexité du projet, des informations transmises par le Client ou de tout événement indépendant de la volonté de Telomere Project SARL.

Le Client s'engage à transmettre, dans les délais convenus, l'ensemble des informations et documents nécessaires à la bonne exécution de la prestation.

Tout retard imputable au Client pourra entraîner un report du calendrier initialement prévu.

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Article 12 – Responsabilité

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Telomere Project SARL ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation de ses prestations, produits ou contenus.

La responsabilité de Telomere Project SARL est strictement limitée au montant de la commande concernée.

Concernant les activités de formation, de coaching, de sylvothérapie, de conférences, de podcasts ou de contenus pédagogiques, les informations diffusées ont un objectif informatif, pédagogique et de développement personnel.

Elles ne remplacent en aucun cas un avis médical, psychologique, paramédical, juridique ou tout autre conseil professionnel adapté à la situation personnelle du Client.

Le Client demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations, conseils ou exercices proposés.

Telomere Project SARL ne saurait être tenue responsable :

• d'une mauvaise interprétation des contenus ;

• d'une mauvaise utilisation des conseils proposés ;

• des décisions prises par le Client ;

• des conséquences résultant de la mise en pratique des informations diffusées.

Lors des activités organisées en extérieur, chaque participant demeure responsable de son comportement, de sa condition physique ainsi que de ses effets personnels.

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Article 13 – Obligations du Client

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Le Client s'engage à :

• fournir des informations exactes et complètes ;

• respecter les consignes communiquées lors des prestations ;

• utiliser les produits et services conformément à leur destination ;

• respecter les droits de propriété intellectuelle de Telomere Project SARL.

Le Client garantit être titulaire des droits nécessaires sur tous les documents, textes, photographies, vidéos, logos ou autres contenus qu'il transmet à Telomere Project SARL dans le cadre d'une prestation.

Il demeure seul responsable des conséquences résultant d'une éventuelle atteinte aux droits de tiers.

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Article 14 – Propriété intellectuelle

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L'ensemble des contenus présents sur le site internet de Telomere Project SARL est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Cela comprend notamment :

• les illustrations ;

• les affiches ;

• les créations graphiques ;

• les photographies ;

• les logos ;

• les textes ;

• les formations ;

• les supports pédagogiques ;

• les vidéos ;

• les enregistrements audio ;

• ainsi que toute autre création originale.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Telomere Project SARL est strictement interdite.

Les produits numériques commercialisés sont destinés exclusivement à un usage personnel.

Toute reproduction, redistribution, revente, mise à disposition gratuite ou exploitation commerciale est interdite.

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Article 15 – Protection des données personnelles

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Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Elles sont exclusivement utilisées pour la gestion des commandes, des prestations, de la relation client et des obligations légales de Telomere Project SARL.

Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Toute demande peut être adressée à :

clotilde.naturo@gmail.com

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Article 16 – Force majeure

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Telomere Project SARL ne pourra être tenue responsable de l'inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsqu'elle résulte d'un événement de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

Sont notamment concernés :

• catastrophe naturelle ;

• incendie ;

• pandémie ;

• grève ;

• panne majeure des réseaux informatiques ou de télécommunication ;

• interruption des services d'un fournisseur ;

• décision administrative ;

• ou tout autre événement indépendant de la volonté de Telomere Project SARL.

L'exécution des obligations est suspendue pendant toute la durée de l'événement.

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Article 17 – Droit applicable et règlement des litiges

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Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.

En cas de difficulté, les parties s'engagent à rechercher en priorité une solution amiable.

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir adressé une réclamation écrite à Telomere Project SARL.

Le médiateur désigné est :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT

Centre d'Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L'Horizon
Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne
France

Site internet : https://www.medconsodev.eu

Le Client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges lorsqu'elle est applicable.

À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents conformément aux règles légales applicables.

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Article 18 – Dispositions finales

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Si l'une quelconque des clauses des présentes Conditions Générales de Vente venait à être déclarée nulle, illégale ou inapplicable, les autres dispositions demeureraient pleinement applicables.

Le fait pour Telomere Project SARL de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l'une quelconque des dispositions des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment.

Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande du Client.